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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCM TECHNOLOGIES
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DOSYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOSYS
PCM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1607520
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2030

Présentation de la marque DOSYS

Déposée le 2 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCM TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCM TECHNOLOGIES domicilié(e) 6 BOULEVARD BINEAU, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 419 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOSYS arrivera à expiration en date du 2 août 2030.

PCM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : EcoMoineau , MOINEAU , DELASCO , PCM Driver , PCM VULCAIN , Hycare


PCM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 BOULEVARD BINEAU, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 802419960


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DELAITRE Cécile - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440 PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 6 juin 2000 - Changement d'adresse n°301534 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175923 - Publication au BOPI 2000-06-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446424 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 6 juin 2000 - Changement de dénomination n°301535 - Publication au BOPI 2000-06-06

Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431341 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436665 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641741 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Inscription le 29 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641740 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752211 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24

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